Délibérations du conseil municipal

109 Motion de soutien 

108 Tarif Cimetière

107 Location bureau Rosemontoise

106 Location bureau ACV

105 Signalétique sentiers

104 Réfection réseau

103 Prolongation rue des vergers

102 Travaux sécurité routière

101 Dépenses investissement

100 Décision modificative bois

99 Décision modificative budget commune

98 Motion association des maires de France

97 Contrôle de la gestion

96 Modif délib 85

95 Modif délib 84

94 Modif délib 83

93 Coupes 2023

92 Déneigement voies communales

91 Indemnité de gardiennage de l'église intercommunale

90 Participation financière pour les sorties pédagogiques

89 Conventionnement itinéraires balisés

88 Adoption de la nomenclature comptable M57

87 PLUI restriction drastique des surfaces constructibles

86 Modification statuts syndicat des eaux

85 Voirie & sécurité routière

84 Travaux groupe scolaire demande se subvention DSIL

83 Travaux groupe scolaire demande se subvention CD 90

Convention Collège Val de Rosemont

Convention de passage CD 90

64 Groupement de commandes

65 Loyer salles communales

66 Reboisement forestier

67 Visite Paris sénat

68 Signalétique 3 parcours

69 Convention mise à disposition installations sportives

70 Mise à disposition archiviste

71 Suivi des travaux réalisés

72 Projets de travaux 2023

73 Demande de subvention transition énergétique

74 Budget bois 

75 Reboisement forêt de la Vaivre

76 Budget commune

77 Carte avantage jeunes

78 Economie d'énergie

79 Economie d'énergie

80 Centenaire département expo photo

81 Modification délégués aux commissions

82 Subventions communales

60 Reboisement forestier

61 Travaux 2022

62 Voyage CMJ à Paris visite sénat

63 CMJ voyage à Paris financement

53 Nouveau service de médecine professionnelle

54 Droit de place commerce ambulant

55 Publicité par publication sur le site internet

56 Subvention de fonctionnement aux associations

57 Modifications budgétaires 057 

58 Modifications budgétaires 058

59 Sentiers pédestres autour du village